Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA NERTHE
SOCIETE CIVILE AGRICOLE CHATEAU LA NERTHE, Société civile agricole

Numéro de dépôt :
4067913
Date de dépôt :
12/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/02/2024
LA NERTHE de SOCIETE CIVILE AGRICOLE CHATEAU LA NERTHE

Présentation de la marque LA NERTHE

Déposée par voie électronique le 12 février 2014 par la société SOCIETE CIVILE AGRICOLE CHATEAU LA NERTHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA NERTHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-10 du 7 mars 2014.

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE AGRICOLE CHATEAU LA NERTHE domicilié(e) CHATEAU LA NERTHE - 84230 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 222 565 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Novagraaf France, Mme. Perrine Waendendries domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - Levallois-Perret Cedex - France.

La marque LA NERTHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4067913.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA NERTHE est expirée depuis le 12 février 2024.

SOCIETE CIVILE AGRICOLE CHATEAU LA NERTHE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA NERTHE , Les Granières de la Nerthe , CUVEE DES CADETTES , Beauvenir , Clos de la Granière


SOCIETE CIVILE AGRICOLE CHATEAU LA NERTHE, Société civile agricole - CHATEAU LA NERTHE - 84230 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France - SIREN 783222565


Novagraaf France, Mme. Perrine Waendendries - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - Levallois-Perret Cedex - France


Publication - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.